Ce règlement est le garant du bon fonctionnement de l’association Versailles Swing Danse. Il s’applique aux adhérents et aux membres des instances dirigeantes. Son respect vaut également pour les professeurs et tout intervenant extérieur.
Il précise les engagements pris par les adhérents en choisissant de venir participer à l’association et énonce les dispositions pratiques nécessaires au bon déroulement des activités de VSD.
Merci de le lire avec attention, ainsi que son annexe, ‘charte des bonnes pratiques’.
Admission – Inscription et Cotisation – Assurance
Admission
- L’inscription à Versailles Swing Danse (VSD)a pour but exclusif la participation aux cours de danse, aux stages, aux activités qui sont organisées ou proposées par l’association concernant la pratique ou la connaissance des danses de loisir comme activité sociale (après-midi dansants, sorties, spectacles, etc…).
- La saison annuelle des cours s’étend de septembre /octobre à juin. Les cours sont interrompus pendant les périodes de congés scolaires, les jours fériés et les fermetures exceptionnelles des Maisons de Quartier.
- Une seule séance d’essai est offerte à toute nouvelle personne, si elle le désire, avant d’engager son inscription définitive.
La participation à une deuxième séance implique une adhésion et une cotisation à jour. Dans le cas contraire, l’accès à la salle peut être refusé par les professeurs ou les membres du bureau.
- Toute personne qui s’inscrit est censée être dans une situation physique et médicale qui lui permet de suivre normalement les activités. En particulier les femmes enceintes participent aux cours et activités sous leur entière responsabilité. Un certificat médical attestant de l’aptitude physique à la pratique des danses et sports en salle est souhaitable lors de l’inscription et est exigé dans tous les cas où l’adhérent a connaissance de risques le concernant.
- Pour des raisons de sécurité et de responsabilité, les personnes étrangères à l’Association ne sont pas admises dans les cours (sauf accord préalable des responsables). Les animaux, les moyens de mobilité, n’ont leur place ni dans les locaux ni dans les cours.
Inscription et cotisation
- L’association est ouverte à toute personne majeure. VSD et ses représentants sont seuls juges de la gestion des inscriptions des personnes souhaitant adhérer et un refus d’inscription n’a pas à être motivé.
- Le dépôt du chèque d’inscription engage l’adhérent pour la saison des cours.
- Le paiement des droits d’inscription valide l’adhésion et vaut acceptation du Règlement Intérieur et de la charte de Versailles-Swing-Danse.
Il ne donnera lieu à aucun remboursement quelle que soit la raison invoquée.
Assurance
- Pour des raisons de responsabilité, les mineurs ne sont pas admis dans les cours.
- L’association souscrit pour l’ensemble de ses membres et salariés une assurance de responsabilité civile.
- Tout accident doit être déclaré au bureau de l’association dans les délais légaux. En cas d’accident, l’intéressé devra faire une déclaration et l’envoyer à l’organisme concerné.
II Fonctionnement de l’association : Règles de vie – Exclusion
Règles de vie
- Les professeurs sont seuls juges du niveau de cours que peut intégrer un élève. Ils se réservent le droit, en cours d’année, de proposer à un élève de changer de cours.
Pour un bon apprentissage, les cours sont tournants et les adhérents s’engagent à changer de partenaire. - Ni l’association, ni les professeurs ne peuvent être tenus pour responsables d’un défaut de parité hommes/femmes.
- La participation à l’ensemble des activités nécessite de se munir de l’équipement et de la tenue nécessaires à la pratique de la danse (chaussures, habillement), suppose de faire preuve de civilité et de responsabilité concernant l’observation des règles d’utilisation des locaux, des salles, des installations et des matériels mis à disposition, ainsi que vis-à-vis de l’application des consignes de sécurité.
- En particulier, les adhérents doivent danser avec des chaussures qui n’ont pas été utilisées à l’extérieur. Afin de préserver les revêtements de sol, les femmes ne peuvent pas porter de talons aiguille.
Par correction envers les autres participants, chacun veille à respecter les règles d’hygiène et à se présenter dans l’état le plus propre et le plus approprié à la danse de couple.
- L’association décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets personnels.
- Par souci d’hygiène et de sécurité, il est interdit de fumer dans la Maison de Quartier et donc dans toutes ses salles ou espaces d’attente.
- Les adhérents, les professeurs, les membres du Conseil d’Administration s’engagent à ne pas :
– divulguer les données personnelles portées à leur connaissance, sans le consentement des intéressés.
– solliciter, à titre commercial, les différentes personnes rencontrées à l’occasion des cours (professeurs, autres adhérents…).
- L’inscription et la participation excluent le détournement des activités ou des moyens mis à disposition par VSD au profit de tout autre but personnel ou social (notamment : à caractère lucratif, commercial, à des fins de propagande ou de prosélytisme politique, idéologique ou religieux), et de tout dessein qui apparaîtrait non compatible avec les objets énoncés ci-dessus.
Exclusion
- Toute personne apportant un trouble manifeste au bon déroulement des activités, ou n’étant pas en état d’y participer normalement, peut être renvoyée temporairement par les membres du bureau ou les professeurs en exercice. En fonction de la gravité des faits, le bureau pourra considérer qu’elle s’est exclue d’elle-même de l’association et de ses règles communes, et la rayer de la liste des adhérents. L’intéressé(e) ne pourra exiger un quelconque remboursement.
- En cas de manquement caractérisé aux règles qui s’appliquent à tous, le bureau de l’Association se réserve le droit de mettre fin à l’inscription ou de ne pas la renouveler, sans exclure celui d’engager des poursuites.
III Dispositions diverses
- Droit à l’image : la clause « J’autorise l’association Versailles Swing Danse à utiliser les images fixes et audiovisuelles sur lesquelles je pourrais apparaître ou sur lesquelles pourrait apparaître mon enfant, prises à l’occasion des cours, des sorties ou des manifestations organisés par l’association, pour la durée la plus longue prévue par la loi, les règlements et les traités en vigueur. » sera signée par chaque adhérent lors de son inscription.
Des vidéos ou des photos peuvent être prises lors des activités de VSD. Les personnes qui ne souhaitent pas être photographiées ou filmées sont invitées à le signaler auprès des organisateurs. - Les adhérents, les professeurs, les membres du bureau s’engagent à réserver à usage interne toutes vidéos ou photos prises durant les cours, les sorties ou les manifestations organisés par l’association. Ils s’interdisent toute diffusion externe, sauf accord des intéressés.
Annexe au règlement intérieur de l’association Versailles Swing Danse.
Charte des bonnes pratiques
Cette annexe précise ‘l’esprit’ de notre association, afin que toutes nos activités se déroulent dans l’ambiance sympathique et conviviale que chacun peut attendre d’une activité de loisir.
L’Association Versailles Swing Danse (VSD) exerce ses activités à Versailles, conformément à ses statuts, indépendante de toute autre finalité depuis plus de vingt ans.
Elle possède donc des intérêts matériels et moraux liés à sa vocation et à la destination de ses activités.
Les membres du Conseil d’Administration et du Bureau, responsables de VSD, comme ceux qui peuvent leur être associés, ont la responsabilité de veiller à la protection et à la défense de l’Association.
- Les responsables de l’association sont les interlocuteurs directs des adhérents, d’une part, des professeurs et intervenants d’autre part.
En effet, pour toute question qui concerne ou implique VSD, les adhérents, les professeurs ou intervenants doivent entrer en relation avec les responsables de VSD, porter à leur connaissance les informations nécessaires et s’assurer de leur accord si besoin est.
- De manière générale, les adhérents, les responsables, les professeurs et intervenants extérieurs établissent leurs relations en bons termes, dans un esprit de confiance, d’honnêteté et de respect mutuel.
Ils s’engagent mutuellement à ne pas chercher à se faire du tort. Ils recherchent chaque fois à régler les questions qui se posent, les points en débat ou les désaccords éventuels par la discussion et l’entente, en vue d’un agrément commun.
- L’inscription, la présence et la participation aux activités, se font dans un esprit de bonne volonté, de recherche d’une bonne entente avec les autres adhérents et partenaires, entre élèves et professeurs, vis à vis des bénévoles responsables de l’Association. Chacun s’efforce à une implication positive pour permettre la réalisation de l’ensemble des activités.
- Plus particulièrement, les responsables de VSD, les adhérents et les professeurs s’engagent à ne pas :
– aller contre les intérêts de VSD, nuire ni chercher à nuire à l’Association, à sa réputation ou à son rayonnement ;
– utiliser ou détourner son appellation, son identité ou ses moyens d’expression publique ;
– se réclamer indûment de l’Association ;
– mener des actions qui introduiraient une concurrence manifeste avec les activités et les buts de VSD ;
– utiliser la référence à Versailles Swing Danse pour toute forme d’expression publique, de présence sur les réseaux sociaux, d’initiative, de diffusion d’annonces ou de propositions diverses qui comporterait ou qui induirait un risque manifeste de confusion avec les activités de l’Association en tant que telle ;
– se servir de VSD, de ses activités et de ses adhérents pour mener des entreprises, organiser des rencontres ou des manifestations qui n’auraient pas été expressément décidées, approuvées ou acceptées par l’Association et ses responsables.
- Dans tous les cas, l’honnêteté, le respect et la courtoisie sont exigibles.